Déposée le 16 avril 2007 par Pascal Paluel-Marmont
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JUSTNATURE »
Le déposant est Pascal Paluel-Marmont domicilié(e) 26 rue d'Artois,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Paluel-Marmont domicilié(e) 26 rue d'Artois,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pascal Paluel-Marmont - 26 rue d'Artois,75008 PARIS - 75008 - France
Pascal Paluel-Marmont - 26 rue d'Artois,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Inscription le 3 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505707 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; agrumes ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Service de livraison ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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